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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACT 9
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act9 BOUTIQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

act9 BOUTIQUES
ACT 9 (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1751510
Date de dépôt :
19/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/12/1998
act9 BOUTIQUES de ACT 9

Présentation de la marque act9 BOUTIQUES

Déposée le 19 décembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACT 9 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « act9 BOUTIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACT 9 domicilié(e) 17, rue RICHER 75009 PARIS - France.

La marque act9 BOUTIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque act9 BOUTIQUES est expirée depuis le 19 décembre 1998.

ACT 9 a également déposé les autres marques suivantes : VIRGIN NYLON , ACT 9


ACT 9 (S.A.R.L.) - 17, rue RICHER 75009 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-02

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; articles de bureau et scolaires à l'exception meubles et des appareils d'instruction et d'enseignement. Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; malles et valises ; bagages ; maroquinerie ; sacs à l'exception des sacs à glace à usage médical, des sacs de couchage, des sacs de criket, des sacs pour l'emballage en caoutchouc et en matières textiles et sacs pour le transport et l'emmagasinage en vrac ; articles de bureau ou scolaire en cuir ou imitation du cuir à l'exception des meubles ; parapluies, parasols et cannes ; articles de sellerie ; vêtements, chaussures, chapellerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.